Allez au contenu, Allez à la navigation

Mentions légales


Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

  • Le présent site est la propriété de la société PHENOMENE au capital de 100 000 €, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 411 458 508, dont le siège est situé 4, rue du Port aux Vins, 92150 Suresnes. France, n° TVA : CEE FR 96 411 458 508
  • Le directeur de la publication du site web est Mme Odile GUIMARD en qualité de Présidente, Responsable de la rédaction : Mme Florentin Caroline (e-mail : florentin.caroline@phenomene.com) – téléphone : +33 (0) 1 70 91 23 00)
  • L’hébergeur du site WEB est la société OVH au capital de 10 000 000 €, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix-Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège est situé , 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. N° TVA : FR 22 424 761 419.

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation.
En accédant aux informations mises à disposition par Phénomène sur son site Internet www.phenomene.com.
vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.


Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.


Données personnelles

Les fichiers nominatifs qui font l’objet d’un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n° 1332755).
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant. Ainsi vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les données vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation sont interdites. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit à l’adresse suivante : Phénomène, 4 rue du Port aux vins, 92150 Suresnes.


Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à la société Phénomène d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.phenomene.com (pages consultées, date et l’heure de consultation,…).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés www.cnil.fr


Contenu du site

Phénomène ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Phénomène décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.


Protection de la propriété intellectuelle et de la vie privée

Les informations présentées sur le présent site y compris, de façon non limitative, les textes informatifs, les photographies, les illustrations, les maquettes et tout autre type de matériel graphique, de noms, de logos, de marques de fabrique et autres marques, sont la propriété de Phénomènes ou de leurs concédants et sont protégés par les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques de fabrique ainsi que toute autre loi relative à la propriété intellectuelle et à la protection de la vie privée et de son image. Lesdits contenus ne pourront être affichés et imprimés que pour l’usage personnel et non commercial de l’utilisateur. L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, retransmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier, diffuser par les ondes ou faire circuler tous les éléments du site de façon à le rendre accessibles à des tiers sans l’accord écrit préalable de Phénomène. Aucune des présentes dispositions ne pourra être interprété de façon implicite ou autre, comme conférant une licence ou tous droits de propriété intellectuelle, quels qu’ils soient, sur les dites informations, les dites données, les dits produits ou les dits services, appartenant à Phénomène ou à des tiers.



Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Phénomène en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…)
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site www.phénomene.com est soumise à l’accord préalable de la société Phénomène.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.


Exonération de la responsabilité technique

Phénomène s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet www.phénomène.com soit accessible à tout moment.
Néanmoins, Phénomène décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, Phénomène se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, Phénomène ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.


Législation applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions seront régies, interprétées et appliquées selon la loi française, sauf indication contraire affichée sur le site. Tout litige résultant de l’interprétation et de l’application des dites conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, sauf indication contraire affichée sur le site.



© 2012– Phénomène. Tous droits réservés.